Mentions Légales

1. Éditeur du Site

• Nom de l'entreprise : Nevalys
• Statut juridique : Entreprise individuelle
• SIRET : 93009034500016
• Siège social : Mulhouse, France
• Responsable de la publication : Rijad Honic
• Contact :
  • Email : contact@nevalys.fr
  • Téléphone : 06 98 81 75 43

‍

2. Hébergeur du Site

• Nom de l'hébergeur : Ionos SE
• Adresse : 7 Place de la Gare, 59100 Roubaix, France
• Numéro de téléphone : +33 (0)9 70 80 80 60
• Email : support@ionos.fr

‍

3. Propriété Intellectuelle

• L'ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Nevalys, sauf mention contraire.
• Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Nevalys.

‍

4. Données Personnelles

• Nevalys s'engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles soient effectués conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
• Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données les concernant, qu'ils peuvent exercer en contactant Nevalys à l'adresse mail contact@nevalys.fr

‍

5. Limitation de Responsabilité

• Nevalys ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, ou des informations qu'il contient.
• Nevalys décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement, d'interruption ou d'erreurs sur le site.

‍

6. Cookies

• Le site Nevalys peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et fournir des services et fonctionnalités adaptés.
• L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies. Le refus des cookies peut entraîner des dysfonctionnements du site.

‍

7. Liens Hypertextes

• Le site Nevalys peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Nevalys n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
• L'insertion de liens hypertextes vers le site Nevalys est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image et aux intérêts de Nevalys.

‍

8. Droit Applicable

• Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Mulhouse.

‍

9. Contact

• Pour toute question ou demande d'information concernant le site, vous pouvez contacter Nevalys à l'adresse email suivante : contact@nevalys.fr ou par téléphone au 06 98 81 75 43.